Règlements et Plans
- Aide mémoire – Vente directe d’œufs en circuits courts de commercialisation – MAPAQ Mai 2017
- Loi sur la mise en marché des produits agricoles
- Règlement sur les quotas des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Plan conjoint des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Règlement sur les conditions de production et de conservation à la ferme et sur la qualité des oeufs de consommation
- Règlement sur l’agence de vente des oeufs inaptes à l’incubation et des oeufs de surplus à la fabrication de vaccins
- Règlement sur la contribution pour l’application et l’administration du Plan conjoint des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Règlement sur la conservation et l’accès aux documents de la Fédération des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Règlement sur le fichier des producteurs visés par le Plan conjoint des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Règlement sur les permis aux postes de classification d’oeufs de consommation
- Règlement sur le regroupement en catégories des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Règlement imposant un intérêt sur les contributions des producteurs d’oeufs de consommation du Québec
- Guide d’application du règlement concernant la traçabilité des œufs de consommation
- Règlement sur les aliments
- Loi sur les produits alimentaires
- Règlement sur les oeufs du Gouvernement du Canada
Documents aux producteurs d’oeufs
- Programme de soutien aux producteurs en cas de maladies aviaires
- Mesures correctives pour contrôler la température
- Bronchite infectieuse – état de la situation et protocoles de vaccination
- Dépliant du Programme d’apprentissage en milieu de travail
- Résumé des exigences du code – officiel 2017
- Lignes directrices pour le transport de la volaille- résumé code 2017
- Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les cages enrichies.- tableau résumé 2017
- Annexe – méthode d’euthanasie acceptables 2017
- Entente de mise en consigne d’oeufs pour la vente directe
- Formulaires de déclaration des titulaires de quota d’œufs
- Référence actualisée des classements de poids TV
- Code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes et pondeuses
- Formulaire d’inscription producteur réglementé – Vente d’oeufs en circuit court
- Système de paiement pré-autorisé (formulaires à compléter)
- Système de paiement pré-autorisé (politiques)
- Guide informatif sur la construction d’un pondoir
- Guide d’aide à la décision – options pour les systèmes de logement
- Formulaire ODT
- Normes American Humane
- Liste des antibiotiques pour le domaine avicole
- Évaluation de L’Unité de Production propreté d’abord-propreté toujours Pondeuses 1-2
- Manuel du producteur – Propreté d’abord – propreté toujours
- Balance sur chargeur frontal et chaudière – Fiches techniques d’utilisation et tableaux pour prise de données
- Outil d’aide à la décision – Système de logement aménagé (enrichi)
- Fiche d’information sur le troupeau